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| Modèle | Modèle |
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| Le nombre d'étoiles est déterminé par la méthode suivante: | Les États membres doivent respecter les dispositions de la présente directive. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. | Les produits de la catégorie MDS-B-CVE-150 |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
| FR-SGJ-2 à 7,5K | Les données de l'établissement sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
| Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures de sécurité et de sécurité mises en œuvre soient conformes aux normes de sécurité énoncées au paragraphe 1. |
| Les données relatives à l'utilisation de l'appareil doivent être fournies à l'autorité compétente. | Le code de dépôt est le code de dépôt de l'établissement. |
| Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Le code de dépôt est le code de dépôt de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. | Le code de dépôt est le code de dépôt de l'autorité compétente. |
| Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. |
| Les produits doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | MDS-B-CVE-37 |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les États membres doivent respecter les dispositions de la présente directive. |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par le système de mesure. | MDS-A-CR-10 est utilisé. |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. | MDS-B-CV-300: les résultats de l'enquête |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule doit être le numéro de l'autorité compétente. | MDS-B-CV-37 |
| Le numéro de série de la commande est le MDS-A-SVJ-10. | Le code de dépôt est le MDS-B-CV-55. |
| Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: | Le code de dépôt est le code de dépôt de l'organisme. |
| Les données de référence sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la liste ci-dessous: | MDS-A-CV-300, qui a été détecté. |
| Les données de référence sont les suivantes: | Le code de dépôt est le MDS-B-CV-110 |
| Le système de contrôle de l'eau est utilisé. | MDS-B-CV-150: les données sont fournies à l'autorité compétente. |
| Le FR-SFJ-2-5.5K | Le code de dépistage est le code de dépistage de la maladie. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le produit doit être présenté dans les conditions suivantes: | Le code de dépôt est le MDS-B-CVE-55. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le numéro de référence de la licence est le MDS-C1-CV-110. |
| Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Le numéro de référence de l'autorité compétente est le MDS-C1-CV-150. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. | Le code de dépôt est le code de dépôt de l'établissement. |
| Les données de l'établissement sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. | Le code de dépôt est le MDS-C1-CV-37. |
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