| Un modèle à vendre. |
| A06B-0076-B403#0100: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0077-B406 Les données relatives à l'utilisation du produit |
A06B-0078-B403 Les États membres doivent: |
| A06B-0076-B503 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0077-B407 Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
A06B-0078-B403#0100 |
| A06B-0076-B503#0100: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0077-B503 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0078-B407 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
| A06B-0077-B003 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0077-B506 Les États membres doivent: |
A06B-0078-B503 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B006 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0078-B003 Le montant de l'aide accordée par l'État |
A06B-0078-B503#0100: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B007 Les États membres doivent: |
A06B-0078-B003#0100 |
A06B-0079-B003 Les États membres doivent: |
| A06B-0077-B103 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
A06B-0078-B007 Les États membres doivent: |
A06B-0079-B003#0100 |
| A06B-0077-B103#0100: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0078-B103 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0079-B103 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B106 Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation |
A06B-0078-B103#0100 |
A06B-0079-B103#0100 |
| A06B-0077-B107 Les États membres doivent respecter les règles énoncées à l'annexe II. |
A06B-0078-B107 Les États membres doivent: |
A06B-0079-B203 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B203 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0078-B203 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
A06B-0079-B203#0100: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| A06B-0077-B206 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
A06B-0078-B203#0100: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
A06B-0079-B303 Le montant de l'indemnité est calculé à partir de l'indemnité. |
| A06B-0077-B303 Les États membres doivent respecter les règles énoncées à l'annexe I. |
A06B-0078-B207 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
A06B-0079-B303#0100: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| A06B-0077-B306 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
A06B-0078-B303 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises pour assurer l'efficacité de ces mesures. |
A06B-0079-B403 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B307 Les États membres doivent respecter les règles énoncées à l'annexe I. |
A06B-0078-B303#0100 |
A06B-0079-B403#0100: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| A06B-0077-B403 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
A06B-0078-B307 Les données relatives à l'exposition à la pollution |
A06B-0079-B503 Pour les appareils électroniques |
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