| Modèle chaud À vendre |
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| Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
A02B-0281-H580#406J Les produits de la catégorie A peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie A. |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans la catégorie A2B. |
| A02B-0281-D626: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits. |
A02B-0281-J020: Les produits de base sont les produits de base. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| A02B-0281-H015: Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité. |
A02B-0281-J146 Les produits à base d'huile de coco |
Le nombre d'unités utilisées est déterminé en fonction de l'indicateur. |
| A02B-0281-H042 Les produits à base de plantes |
A02B-0281-J149 Pour les produits à base d'huile de lin |
Le nombre d'unités utilisées est déterminé en fonction de l'indicateur. |
| A02B-0281-H048: Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
A02B-0281-J152 Pour les appareils électroniques |
A02B-0281-J553#BX00: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
A02B-0281-J153 Pour les appareils électroniques |
A02B-0281-J555#BX00: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| A02B-0281-H110: Les produits de base doivent être soumis à un contrôle de qualité. |
A02B-0281-J159 Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
A02B-0281-J556#BX00: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| A02B-0281-H124 Pour les produits à base d'alcool |
A02B-0281-J161 Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
A02B-0281-J557#BX00: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| A02B-0281-H173 Les produits chimiques utilisés dans les produits chimiques |
A02B-0281-J161 Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de la période. |
| A02B-0281-H401 Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
A02B-0281-J162 Les produits de base sont les suivants: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de la période. |
| A02B-0281-H402 Les produits à base d'huile de coco |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans la catégorie A2B. |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de la période. |
| A02B-0281-H403 Les produits à base d'huile de coco |
A02B-0281-J293 Les produits de base sont les suivants: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à 10%. |
| Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans la catégorie A2 ou A3 conformément à l'annexe II. |
A02B-0281-J299 Le produit doit être présenté à l'aéroport. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| A02B-0281-H580#406G Les produits de la catégorie A peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie A. |
A02B-0281-J311: Les produits de base sont les suivants: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| A02B-0281-H580#406G Les produits de la catégorie A peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie A. |
Les produits de la catégorie A2B-0281-J315 ne sont pas soumis à des contrôles. |
A02B-0281-J586#5F02 Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. |
A02B-0281-J399: Les produits de base sont des produits de base. |
A02B-0281-J944: les produits de base sont dérivés de produits de base. |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 182/2011. |
A02B-0281-J405 Le produit doit être présenté à l'essai. |
A02B-0281-J946: les produits de base sont dérivés de produits de base. |
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